Articles sélectionnés pour le thème : protection site internet
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Gestion site internet, prestations de maintenance web ...
Gestion site internet pourquoi?
L'évolution de votre communication sur le web:
Votre site internet doit suivre vos besoins et s'adapter, visualisez nos options de base pour site web .
La visibilité de vos produits et services sur internet:
Nécessite une conception précise de votre référencement, nous prenons en charge le référencement de votre site internet (naturel ou...
Date: 2017-09-11 13:18:38
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Combien coûte un site internet sur-mesure au design exclusif
Combien coûte un site internet 100 % sur mesure ?
Mis à jour le 05/12/2017
Lecture Zen
C'est la question que se pose toute personne où entreprise voulant mettre en ligne un site Internet. A cette simple question, malheureusement pour vous, autant de réponses que de prix différents, surtout si vous n'avez pas encore une idée très précise du site internet que vous souhaitez mettre en...
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Rubis - Infrastructures de stockage et distribution d'énergie
Éditeur du site internet : RUBIS SCA, ci-après « la Société »
Société en Commandite par Actions au capital de 113 047 922,50 euros
Siège social : 105 avenue Raymond Poincaré - 75116 Paris
784 393 530 RCS Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 81784393530
Tel : (33) 01 45 01 99 51
Directeur de publication : Monsieur Jacques Riou
Concepteur technique du site internet : DIGITAL...
Site :
http://www.rubis.fr
Thèmes liés : mesure d audience site internet / acces internet via site / mise a jour site internet / image pour site internet / protection site internet
Droit Site Internet Base De Donn Es Et Protection Juridique
Droit Site Internet Base De Donn Es Et Protection Juridique
Disponible uniquement sur Etudier
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Site internet, base de données et protection juridique
1. Dans une note structurée, expliquez à Xavier M.
Monsieur Xavier,
Après l'analyse d'une mise en place,pour l'obtention de la protection juridique. Le site internet peut...
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Création site web sur mesure - nm-medianet.com
Nos réalisations
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Agence de référencement & création de sites Internet
Un projet de création de site Internet ?
NM Média Network est une agence Web experte dans la création de sites...
Site :
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Artémis Communication | marketing | stratégie | édition ...
OVH
2. Conditions d'utilisation
Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la société Artémis Communication ORBACO.
Ces éléments sont protégés par...
Site :
http://www.agenceartemis.fr
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise a jour site internet / charte graphique site internet / internet marketing liens site / protection contenu site internet
La protection juridique du contenu d’un site internet ...
LA PROTECTION JURIDIQUE DU CONTENU D'UN SITE INTERNET
Article juridique publié le 01/02/2010 à 15:48, vu 4888 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Avec les années, l'internet a cessé d'être une zone de non droit où tout est permis.
Les juges et le législateur ont établi un arsenal de règles strictes exclusivement dédié à la toile et connu par un cercle restreint...
Site :
https://legavox.fr
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / protection contenu site internet / protection juridique site internet / protection nom de site internet / protection site internet
LA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR ...
LA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR REMISE EN QUESTION ?
Le fait de recopier un site internet selon le tribunal de grande instance de Paris du 28 mai 2009 n'est pas constitutif d'une contrefaçon dès lors que les éléments qui y sont repris ne sont pas originaux. Cependant, cela constitue un acte de parasitisme lorsque la copie crée un risque de confusion dans l'esprit de...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / protection contenu site internet / protection site internet / quelle question poser faire site internet / fond page site internet
La différence Cogedim
75015 Paris
Propriété Intellectuelle
COVALENS fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément...
Site :
https://ladifferencecogedim.com
Thèmes liés : comment faire site internet web / comment faire une mise a jour d'un site internet / site internet ou site web / web site internet / comment ameliorer son site internet
Protection de la création d’un site internet par la ...
Dans quelles conditions un site internet est-il susceptible de protection par le droit d'auteur ?
Pour mémoire, l'article L111-1, alinéa 1er, du code de la propriété intellectuelle dispose que :
« L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »
Ainsi, toute création de...
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Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / cours sur la creation d'un site internet / creation d un site sur internet / taille d'image pour site internet / condition protection site internet
Cogedim Gestion et Services - Choisir Cogedim Gestion et ...
Parc du Colombier - 14 rue Jules Saulnier - 93200 Saint-Denis
Propriété intellectuelle
COGEDIM GESTION & SERVICES fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
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Thèmes liés : gestion utilisateur site web / comment faire site internet web / comment faire une mise a jour d'un site internet / site internet ou site web / web site internet
Formation création site internet - lca-performances.com
Formation création site internet
Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...
Date: 2017-08-16 16:26:01
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asmr-rennes.com - ASMR THERMOLAQUAGE
Mentions Légales | © Agence Eodys 2018
Mentions Légales
Société; : A.S.M.R. (ATELIER SABLAGE METALLISATION RENNAIS)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Siége social : A S M R, ZONE ARTISANALE LE BOURG NEUF 35240 LE THEIL DE BRETAGNE
Montant du capital social : 5 000,00 EUR
RCS : 525 089 991
Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant...
Site :
http://asmr-rennes.com
Thèmes liés : conception internet agence site / agence site internet / site internet faire connaitre / site internet faire part / conception site internet paris
Fabriquant | Installateur - Cuisine LeDantec
Siège social : CUISINES LE DANTEC, ZONE ARTISANALE KERBIQUET 22140 CAVAN
Montant du capital social : 39 000,00 EUR
RCS : 310 069 315
Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant du site internet : M Arnaud LE DANTEC & M Julien LE DANTEC
Hébergement du site Internet : ECRITEL 51 rue le Peletier 75 009 PARIS - Tel : 01 40 61 20 00
Création et conception...
Site :
http://cuisines-ledantec.com
Thèmes liés : conception internet agence site / agence site internet / site internet faire connaitre / site internet faire part / conception site internet paris
Que savez vous sur l'hébergement de votre site internet
Lecture Zen
Accueil / Actualité / Hébergement web / Que savez vous sur l'hébergement de votre site internet ?
Savez-vous exactement où est hébergé votre site internet ? De part mon expérience, trop peu de personnes s'en soucient. L'hébergement est pourtant la première brique des fondations de votre site web.
Qu'est ce qu'un hébergement web ?
La vocation première d'un hébergement web...
Site :
https://www.anthedesign.fr
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
La protection d’un site internet - aecom.org
Quelles sont les conditions de la protection juridique d'un site internet ? Quels dépôts faut-il effectuer ?
C'est par le biais du droit d'auteur qu'un site, « oeuvre de l'esprit », peut se voir attribuer une protection. Or le droit d'auteur protège les oeuvres « du seul fait de leur création », sans qu'aucune formalité ne doive être accomplie. La protection d'un site par le droit...
Date: 2017-09-11 07:58:18
Site :
http://www.aecom.org
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / condition protection site internet / protection juridique site internet
A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...
Développement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
Site :
http://a-maze-in.com
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / site internet faire part / protection contenu site internet / achat adresse site internet / tarif mise a jour site internet
Dépôt de sites web - Déposer un site web - Protéger un ...
Comment jouir du droit d'auteur sur un site web et ainsi protéger son travail ?
Déposer un site Web est ce possible ?
Votre site web est le lieu d'exposition de votre entreprise, de vos produits ou vos services, de vos avis et opinions lorsqu'il s'agit de blog.
En résumé, votre site internet est la vitrine consultable par tous de votre boutique, de vos créations, de votre modèle...
Site :
http://www.depot-concept.com
Créer un site internet pour son association loi 1901 : les ...
La loi réglemente assez fortement le contenu des sites internet des associations.
Les étapes de création du site internet d'une association loi 1901
La décision de créer un site internet revient en principe aux dirigeants de l'association loi 1901, c'est-à-dire aux personnes déclarées en préfecture ou celles inscrites au Tribunal d'instance pour les associations loi 1908.
Si les organes...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : creation de site internet pour association / protection site internet droit d'auteur / creation d un site sur internet / conseil creation d un site internet / protection contenu site internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Jimdo
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet
12 janvier 2015
Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/
et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common, flaticon.com .
Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer...
Site :
https://fr.jimdo.com
Création de site pour photographe / Créer un site photo
Vous désirez créer un site pour photographe ?
Imaginé par un photographe, pour les photographes
Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...
Site :
https://fr.photographes.com
Création de site pour peintre / Créer un site peintre
Vous désirez créer un site pour peintre ?
Imaginé par un peintre, pour les peintres
Vous êtes peintre, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour peintre. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour peintre, et ainsi valoriser vos créations artistiques. ...
Site :
peintres.pro
Charte Internet - Protection des données personnelles - EY ...
92037 Paris La Défense Cedex
Tél : +33 1 46 93 60 00
G.I.E régi par l'ordonnance du 23.09.67
N° RCS: 342 386 232 R.C.S. Nanterre
Responsable de la rédaction du site : Sofiene Sow
Notre site Internet ey.com est en partie hébergé aux Etats-Unis. Dans ce cadre et uniquement pour des raisons techniques vos données transitent par ce pays.
Vos données pourront être transférées et traitées...
Date: 2015-08-28 04:50:40
Site :
http://www.ey.com
Thèmes liés : mise a jour site internet / acces internet via site / site internet faire part / utiliser nom societe site internet / recherche emploi site internet
Energie - Energie corporelle - Avoir de l'énergie avec ...
L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :
Toute utilisation de ce site Internet vaut acceptation des présentes conditions
Bayer HealthCare SAS se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie de ce site ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation et sa politique de confidentialité des données. Ces modifications peuvent être...
Site :
http://www.supradyn.fr
EURO PROTECTION - Equipements de Protection Individuelle
Les personnes qui accèdent à ce site se déclarent être en accord avec les mentions suivantes.
SITE
INFORMATIONS
INFORMATIONS
EURO PROTECTION apporte ses meilleurs soins pour assurer l'exactitude des informations et données disponibles sur son site web ainsi que leur actualisation dans les meilleurs délais. Ce site offre des liens sur des sites web de tiers. LFF ne fournit ces liens à titre...
Site :
http://www.europrotection.com
Thèmes liés : analyse site web sur internet / protection contenu site internet / site internet ou site web / web site internet / condition protection site internet
Télécharger Logiciel pour faire un site internet gratuit ...
Cloud : vous pouvez faire les mises à jour de votre site depuis n'importe quel ordinateur pc mac connecté à internet [...] collaboratif : vous pouvez travailler à plusieurs sur le site pour faire les mises à jour , créer votre propre site internet facilement et gratuitement doté d'un éditeur de nouvelle génération drag'n'drop glisser / déposer la création de sites web se...
Anaylise Situation Juridique: Droit D'auteur - Compte ...
Anaylise Situation Juridique: Droit D'auteur
Compte Rendu : Anaylise Situation Juridique: Droit D'auteur. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par nicobelick o 19 Novembre 2014 o 516 Mots (3 Pages) o 2 062 Vues
Page 1 sur 3
Droit : analyse d'une situation juridique
Site Internet, base de données et protection juridique.
I) Note structurée à l'intention de Xavier M.
Objet...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / creation site internet gratuit avec nom de domaine / creation d'un site internet gratuit et simple / compte rendu d un site internet / creation d un site sur internet
Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...
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Conditions générales
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Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / mise a jour site internet / probleme mise en ligne site internet
Laurent Perréal - Hôtel Restaurant
Site Web : www.idcomcrea.fr
Conditions d'utilisation :
Ce site ( www.llperreal.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
Laurent Perréal met en oeuvre tous...
Site :
http://www.llperreal.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / code html pour lien vers site internet / mise a jour site internet
Je stationne à Roubaix
Site Web : www.ld-web.eu
Conditions d'utilisation :
Ce site ( jestationnearoubaix.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
SEM-Ville renouvelée met en...
Site :
https://jestationnearoubaix.com
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Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
https://www.mister-auto.be
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Nous finalisons votre site sur la base des éléments suivants :
adaptation de la maquette selon vos remarques
intégration des contenus définitifs
optimisation de votre site sur tablette et smartphone (responsive design)
Mise en ligne
Si vous n'avez pas encore de nom de domaine, nous nous chargeons des procédures d'enregistrement. Si vous possédez déjà votre nom de domaine, nous nous...
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Site :
https://www.lws.fr
Fossil - Le site Officiel Fossil Montres, Maroquinerie ...
CONFIDENTIALITÉ
POLITIQUE DE PROTECTION ET DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Fossil France (« Fossil » ou « nous ») respecte ses clients et prend très au sérieux la sécurité et le caractère privé de vos données personnelles. Ce texte définit quel type d'informations nous collectons lors de votre l'utilisation de nos services, en particulier sur notre site Internet www.fossil.fr...
Date: 2018-04-16 06:12:31
Site :
https://www.fossil.com
Le site internet plus que jamais indispensable en 2018
AMEN 21/03/18
La nécessité de créer un site internet en 2018 pour une entreprise ou une association peut poser question. L'utilisation par de plus en plus d'utilisateurs des réseaux sociaux peut en effet laisser penser qu'un site internet classique est dépassé et n'a plus aucune utilité. Si cette approche est validée, elle amènera dans 99,99% des cas à une grave erreur...
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http://www.dynamique-mag.com
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Date: 2017-09-11 06:55:10
Site :
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Centre d'affaires du Château Rouge
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T. +33 3 20 68 55 00
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire exploitant du site Internet est interdite...
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Thèmes liés : protection juridique site internet / protection site internet / site internet
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Visites & Sources de trafic
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Thèmes liés : serveur d'application web service / offre d'hebergement site web / offre d hebergement site web / serveur d'application serveur web / serveur web d'application
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Date: 2017-09-11 11:46:38
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Thèmes liés : protection site internet / web site service / agence site web / agence web joomla / site internet ou site web
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Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
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Bienvenue sur le Site Officiel du BCO / Le Basket Club d ...
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son...
Date: 2018-04-16 11:56:05
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http://www.basketcluborchies.com
Thèmes liés : protection juridique site internet / enregistre automatiquement site internet / internet bienvenue sur le site / logiciel site internet / protection site internet
Propriété intellectuelle - Actualités juridiques ...
Propriété intellectuelle, Droit des Marques, Marques, Contrefaçon, Actualité des Droits d'auteur, Droit moral.
mardi 17 mai 2011
Protection du Site Internet
Un site internet bénéficie d'une protection multiple et notamment d'une protection par le droit d'auteur s'il est original. Comment définir l'originalité du...
Date: 2014-10-07 05:05:17
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