Articles sélectionnés pour le thème : resiliation contrat hebergement site internet
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Contrat de Conception d'un Site Web - Modèle, Exemple
Ce document est un modèle de contrat de conception d'un site web. Ce contrat met en relation deux personnes, le prestataire et son client, afin que le prestataire s'engage à assurer la conception d'un site internet pour son client moyennant une rémunération.
Le contrat de conception d'un site internet est un contrat de prestation de service. Par opposition, ce n'est pas un contrat de travail...
Site :
https://www.wonder.legal
Contrat de réalisation d’un site internet : Gardez l ...
Contrat de réalisation d'un site internet : Gardez l'équilibre contractuel même entre professionnels!
Certaines clauses d'un contrat de réalisation d'un site internet ont été portées à l'attention de la Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC) le 23 février 2015 ( Avis numéro 15-1 relatif à une demande d'avis sur un contrat portant sur la création du site internet au...
Site :
http://www.icab-avocat.com
Thèmes liés : contrat d'hebergement site internet / contrat realisation site internet / cours sur la creation d'un site internet / resiliation contrat hebergement site internet / creation d un site sur internet
Résiliation Hébergement site Internet - webromand.ch
Connectez-vous à votre console d'administration
Rendez-vous sous Administration -> Demande de résiliation
ou
Contactez Infomaniak (cliquez ici) en spécifiant l'email de contact propriétaire de l'hébergement et en mentionnant le nom de votre site internet.
Dans les deux cas vous recevrez un message de confirmation de résiliation sur votre adresse de contact mentionnée dans les...
Site :
https://www.webromand.ch
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Héberger son site internet - referencement-positionnement.org
note: un commentaire
Pourquoi faut-il héberger son site ?
Pour que votre site soit visible sur internet. En effet, vos belles pages html doivent se trouver sur un serveur pour être visibles sur le net. Personne ne peut avoir accès à votre site si elles restent stockées sur votre ordinateur.
Pour avoir un nom de domaine personnel en .fr, .com qui est une condition primoridale pour un bon...
Site :
http://www.referencement-positionnement.org
Combien coûte la création d'un site internet
Nous vous proposons des forfaits création site internet avec des prix très compétitifs
Votre présence en ligne à partir de 75 EUR / mois
Combien coûte la création d'un site internet ?
Options
Que ce qui est inclus dans mon forfait ?
Nom de domaine (.com ou .fr)
Hébergement de votre site
Un design personnalisé de votre site
Un interface d'administration pour la gestion et modification...
Site :
http://neoadaptive.com
MyTuffigorapidex
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DE MyTuffigorapidex
1 - DISPOSITIONS GENERALES
Les présentes conditions générales s'appliquent dans leur intégralité, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des services proposés (ci-après définis et désignés « Services ») aux partenaires (ci-après « Partenaires ») par la société TUFFIGO RAPIDEX, Société par Actions...
Site :
http://mytuffigorapidex.com
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Exemple de Contrat de conception et de maintenance de site web
Le contrat de conception et maintenance d'un site web est un contrat par lequel un prestataire, spécialiste de la création et du développement de sites, crée un site internet selon les conditions définies par son client et s'engage à lui fournir un service d'entretien par la suite, moyennant rémunération.
Entre les soussignés :
La société _________________, [forme juridique] au...
Date: 2017-09-06 03:29:36
Site :
http://aitibourek.blogspot.com
E-commerce : droits applicables à la création d'un site ...
E-commerce : droits applicables à la création d'un site internet marchand et à la vente en ligne
Article juridique publié le 03/09/2013 à 09:39, vu 4649 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Afin de pallier à la méconnaissance du cadre juridique de l'activité de commerce en ligne ou du e-commerce par les TPE, PME, artisans et professions libérales, la direction générale...
Site :
https://legavox.fr
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Modèle Contrat de conception et de maintenance de site web ...
Contrat de conception et de maintenance de site web
Entre les soussignés :
La société _________________, [forme juridique] au capital de _________________ USD, dont le siège social est à ______________ ______, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de ____________sous le numéro ______________, Représentée par M. __________________________ [nom et qualité],
ci-après...
Date: 2017-09-11 10:36:52
Site :
https://business.lesechos.fr
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Modele : contrat d'hébergement d'un site web - Documents.fr
la Société [NOM DU CLIENT],
[CAPITAL SOCIAL DU CLIENT],
[NOM DU GERANT DE LA SOCIETE CLIENT],
ci-après le “ client ”
L’Hébergeur [NOM DE L’ HEBERGEUR],
[ADRESSE DE L’ HEBERGEUR].
1. Objet
1.1. L’Hébergeur fournit un service d’hébergement du site WEB du client [NOM DU CLIENT] sur ses serveurs.
1.2. Les serveurs et services associés font l’objet d’une description à...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : contrat d'hebergement de site web / contrat d'hebergement site internet / prix de mise en ligne d'un site internet / hebergement site web nom domaine / mise en ligne d un site internet
Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs
23. Droit applicable et attribution de compétence.
1. Bienvenue sur le Site GADDIN.COM
1.1 Veuillez lire attentivement les informations suivantes qui décrivent les modalités et les Conditions d'Utilisation du Site ainsi que les modalités d'adhésion au Service proposé par GADDIN.COM.
1.2 Le seul fait de naviguer sur le Site, en qualité de Visiteur signifie que vous acceptez et vous engagez...
Site :
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Hans NijholtResponsable Serveurs
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70 000 serveurs haut-de-gamme, les data centers 1&1 comptent
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Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
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Termes et conditions de facturation | bl.solutions
Termes et conditions de facturation
Termes et conditions de facturation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES ESPACES D'HÉBERGEMENT, NOMS DE DOMAINE et de PROGRAMMATION
ARTICLE 1 : DÉFINITIONS Le terme « fournisseur » est utilisé pour dénommer La compagnie bl.solutions, ayant son siège social au 4909 autoroute 440 ouest, suite 202, Laval, Québec, Canada, H7P 5P9 Le terme « client »...
Site :
https://bl.solutions
Thèmes liés : solutions d hebergement de site web / hebergement site web nom domaine / contrat d'hebergement de site web / contrat d'hebergement site internet / offre d'hebergement site web
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